Documentation et publications officielles

Découvrez les différentes publications du ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités : Bulletins officiels, rapports et guides

Liste 2024

Bulletin officiel n° 2024/10 - 16 mai 2024 Date de mise en ligne 16 mai 2024 B2 Catalogue spécifique des (…)

Vers un modèle français des soins d’accompagnement

Rapport adressé à la ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé par (…)

Rapport sur la santé des professionnels de santé

Rapport d’Alexis Bataille-Hembert, infirmier, Docteure Marine Crest-Guilluy, médecin généraliste et Docteur (…)

Ajout d’une quatrième année au Diplôme d’Études Spécialisées (DES) de (…)

Consultez ci-dessous le rapport remis le lundi 12 juin 2023 aux ministres de l’Enseignement supérieur et de (…)

Professionnels Rapport Santé

Rapport sur les violences à l’encontre des professionnels de santé

Rapport du Docteur Jean-Christophe Masseron, président SOS Médecins France, et Madame Nathalie Nion, cadre (…)

Professionnels Rapport Santé

Mieux prévenir et prendre en charge l’obésité en France

Retrouvez ci-dessous le rapport "Mieux prévenir et prendre en charge l’obésité en France", remis par la (…)

Maladies Organisation des soins Prévention en santé Rapport Santé

Rapport 2022 de l’ONVS

Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des (…)

Rapport d’avancement 2021-2022 - 4e Plan national santé environnement

Retrouvez ci-dessous le rapport d’avancement 2021-2022 du 4e Plan national santé environnement (PNSE 4).

Généralisation de l’accréditation des médecins et des équipes médicales de (…)

Retrouvez ci-dessous le rapport de la mission confiée au Pr Bertrand Millat, Professeur émérite au CHU de (…)

Professionnels Rapport Santé

Rapport relatif à la santé et aux parcours de soins des personnes trans

Retrouvez ci-dessous le rapport remis par le Dr Hervé Picard et Simon Jutant, et rédigé avec l’appui de (…)

Rapport Santé Santé des populations

Création et diffusion de contenus destinés aux professionnels de santé en (…)

Retrouvez ci-dessous le rapport remis par Julien Delpech, entrepreneur innovant du secteur de la formation (…)

Alertes sanitaires Formation Professionnels Rapport Santé Système de santé

Dessiner la santé publique de demain

Retrouvez ci-dessous le rapport remis par le Pr Franck Chauvin, président du Haut conseil en santé publique. (…)

Prévention en santé Protection sociale Rapport Santé Santé des populations ...

Pour une culture de la promotion de la santé chez les jeunes en France

Retrouvez ci-dessous le rapport remis par la mission santé jeunes, co-portée par Dr Pauline Martinot, (…)

Jeunesse Prévention en santé Rapport Santé Santé des populations

Rapport sur la prévention et la lutte contre la radicalisation des agents (…)

Retrouvez ci-dessous le rapport du Dr Patrick Pelloux à Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la (…)

Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Professionnels Rapport ...

Rapport sur les causes d’infertilité - Vers une stratégie nationale de lutte (…)

Retrouvez ci-dessous le rapport du Pr Samir Hamamah, chef de service de biologie de la reproduction du CHU de (…)

Rapport Santé

Répertoire du plan de lutte contre les violences faites aux enfants à (…)

La prévention de la maltraitance et des violences faites aux enfants est un pilier essentiel de cette (…)

Familles Guide Maltraitance Professionnels

Rapport de proposition d’une stratégie nationale contre l’endométriose (…)

Retrouvez ci-dessous le rapport du Dr Chrysoula Zacharopoulou, députée européenne et gynécologue, de (…)

Rapport Santé

Concertation sur le projet de second grand site de l’administration des (…)

Afin que chacun puisse s’exprimer sur le projet, une concertation publique s’est déroulée du 8 novembre au 17 (…)

Actualités

La data au service des politiques sanitaires et sociales : la feuille de (…)

Le ministère des Solidarités et de la Santé vient de publier sa feuille de route en matière d’ouverture et de (…)

Note DREES - Répartition des entrées hospitalières selon le statut vaccinal

Dans le cadre de sa mission d’appui à la gestion de la crise sanitaire, la DREES exploite les données issues (…)

Note DREES statut vaccinal des personnes testées

Dans le cadre des travaux quotidiens accomplis par la Drees pour aider au suivi de la crise sanitaire, les (…)

Rapport 2016-2020 Juridiction disciplinaire compétente à l’égard des (…)

Par l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958, la réforme de la recherche et des études médicales inspirée (…)

Nouveau grand site de l’administration centrale des ministères chargés des (…)

L’État s’engage dans une grande opération de construction immobilière afin de regrouper les services de (…)

Fonds d’intervention régional - Rapport d’activité 2018

Le FIR, levier financier des ARS depuis 2012 Le fonds d’intervention régional (FIR) a été créé le 1er mars (…)

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l’électro-hypersensibilité

Ce rapport a été réalisé en application de l’article 8 de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la (…)

Rapport annuel de l’observatoire national des violences en milieu de santé (…)

Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des (…)

Rapport Santé

Enquête sur les parcours des personnes accueillies dans les lits d’accueil (…)

La DGCS a mandaté le cabinet EY pour réaliser une étude destinée à analyser les parcours des personnes (…)

Rapport Social, Solidarités

Remise du rapport de Jean-Marc Aubert

Seul le prononcé fait foiINTRODUCTION Mesdames, Messieurs, A l’automne dernier, le Président de la (…)

Rapport Santé

Rapport « Réforme des modes de financement et de régulation »

Le présent rapport s’inscrit dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé, lancée en (…)

Rapport Santé

Documents opposables - Santé - Protection sociale - Solidarité

Conformément à l’article L. 312-3 du code des relations entre le public et l’administration, "toute personne (…)

Rapport sur la recertification des médecins : garantir l’amélioration (…)

Rapport du Pr Serge UZAN, Président du Comité de Pilotage de la Recertification des Médecins.

Accès aux soins Rapport Santé

Rapport des délégués nationaux à l’accès aux soins

Elisabeth DOINEAU, sénatrice de la Mayenne, Thomas MESNIER, député de Charente, et Sophie AUGROS, médecin (…)

Accès aux soins Rapport Santé

Modes de financement et de régulation

Le financement est un des leviers essentiels de la transformation du système de santé. Il permet d’inciter (…)

Accélérer le virage numérique

Au-delà d’une forte attente vis-à-vis du numérique et d’une véritable maturité des interlocuteurs rencontrés (…)

Inscrire la qualité et la pertinence au coeur des organisations et des pratiques

Notre système est aujourd’hui soumis à de fortes tensions marquées notamment par les changements (…)

Repenser l’organisation territoriale des soins

Les pilotes de la consultation ont pu mesurer combien les objectifs assignés par le gouvernement au volet « (…)